LES BREVETS

© Nous protéger pour mieux vous servir.

Depuis le début de notre production, nous nous sommes heurtés à des plagiats et autres contrefaçons destinés à tromper la personne désireuse d'acquérir un produit local. Si nous ne sommes pas opposés au système de collaboration selon nos critères de déontologie et de qualité, nous veillons à ce que nos produits ne soient pas détournés dans un but purement mercantile (s'appuyant sur des procédés de fabrication non équitables). Dans cette optique, nos produits sont protégés par le dépot de nos dessins ainsi que par la protection de nos marques.

Liste des dépots réalisés auprès de l'INPI :

> Nos marques :

  • L'ARIEGEOIS : N° dépot 3888775
  • LE CATHARE : N° dépot 3104175
  • LE GRAT : N° dépot 3888778
  • LE ROQUES : N° dépot 3888801

       

Nos dessins :

  • L'ARIEGEOIS PLIANT : N° dépot 006404
  • L'ARIEGEOIS DE TABLE : N° dépot 20102186
  • LE CATHARE : N° dépot 20120767
  • LE GRAT : N° dépot 20120766
  • LE ROQUES : N° dépot 2012076
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L'ARIEGEOIS PLIANT : N° dépot 006404 LE CATHARE : N° dépot 20120767 LE GRAT : N° dépot 20120766 LE ROQUES : N° dépot 2012076

Dans notre désir de réhabiliter la production locale, nous veillons à ce que nos partenaires et nos réalisations respectent les critères de qualité et déontologique que nous nous imposons sur le plan productif comme commercial. Il s'agit d'une vigilance de tous les instants et qui doit concerner tous les acteurs (fabricant, producteur, et consommateur).